Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: HABITAT - LOGEMENT, Mot clé: évaluation des politiques publiques

17 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Prévenir les expulsions locatives tout en protégeant les propriétaires et anticiper les conséquences de la crise sanitaire (Covid-19) - Appui à Nicolas Démoulin, député de l'Hérault

  • LEBLANC-LAUGIER, Marianne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013581-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’évaluation de politique publique - Le logement locatif meublé

  • LEBLANC-LAUGIER, Marianne

  • VERLHAC, Eric

  • BAZIN, Paul

  • CHOUC, Antoine

  • DE SAINT-MARTIN, Jean-Philippe

  • BIGEARD, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°010267-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de politique publique - Mobilisation des logements et des bureaux vacants

  • WEBER, Alain

  • HELARY, Jean-Louis

  • SAUVEPLANE, Paul

  • BOQUET, Anne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2016 Mise en ligne: juil. 2016 Affaire n°010243-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du dispositif d'accompagnement vers et dans le logement (AVDL)

  • TARDIVON, Pascaline

  • ROUGIER, Isabelle

  • WAQUET, Cécile

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010266-01

  • Accéder à la notice

  
• Bail solidaire. Expertise des propositions de production d'une offre de logements à loyer minoré dans le parc privé

  • BAIETTO-BEYSSON, Sabine

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°010176-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques

  • LEBLANC-LAUGIER, Marianne

  • TARDIVON, Pascaline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009083-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la prévention des expulsions locatives

  • TARDIVON, Pascaline

  • HENRY, François

  • COMBOT, Nicole

  • DE BLASI, Maxime

  • MOUCHARD, Philippe

  • LAFFON, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  Rapport: août 2014 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°009381-01

  • Accéder à la notice

  
• Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

  • DUPONT, Hervé

  • LEVY, Christian

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: oct. 2014 Affaire n°008482-01

  • Accéder à la notice

  
• Une première évaluation des programmes locaux de l'habitat

  • HELARY, Jean-Louis

  • RAYMOND-MAUGE, Isabelle

  • GARIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008916-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la territorialisation des politiques du logement - Rapport d'analyse et rapport opérationnel

  • LECOMTE, Alain

  • VERGRIETE, Patrice

  • DELARUE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008926-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de l'emploi des contrats de conception-réalisation pour la construction de logements locatifs aidés par l'Etat

  • DEBIESSE, Georges

  • LEBLANC-LAUGIER, Marianne

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juin 2013 Affaire n°008368-01

  • Accéder à la notice

  
• Les contingents de logements locatifs sociaux réservés par l'Etat - Evaluation de leur gestion par les services déconcentrés

  • CHAPELON, Jean

  • NGUYEN, Thanh Nhuan

  • PERRIN, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2012 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008145-01

  • Accéder à la notice

  
• Les aides personnelles au logement

  • FRIGGIT, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2012 Mise en ligne: oct. 2012 Affaire n°007987-01

  • Accéder à la notice

  
• Les bonnes pratiques des commissions de coordination des actions de prévention des expulsions locatives (CCAPEX)

  • CHAPELON, Jean

  • BONNET, Claude

  • PERRIN, Patricia

  • BRISSET, Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2012 Mise en ligne: sept. 2012 Affaire n°007875-01

  • Accéder à la notice

  
• Rénovation urbaine et habitat indigne dans les DOM

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2012 Mise en ligne: déc. 2012 Affaire n°007837-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la réforme du permis de construire

  • CAUVILLE, Didier

  • PINAUD, Monique

  • GUILLET, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007015-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation (l') de la politique du logement dans les villes nouvelles

  • BILLIARD, Isabelle

  • DE KORSAK, Bernard

  • LE BOUTEILLER, Véronique

  • MASSIN, Isabelle

  • PERNELLE, Jacques

  • SMOLARSKI, Evelyne

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004342-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1